L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Objectifs

Apprendre

    • Maîtriser les dernières évolutions législatives

Agir

    • Renseigner les salariés en matière de tempsde travail

 

Contenu

Les notions de base de la durée du travail

    • Le temps de travail effectif
    • Le cadre de référence : semaine ou année
    • Les cadres et le temps de travail
    • Les conventions de forfait : forfait hebdomadaire, mensuel ou annuel en heures, forfaits jours
    • Le rachat des jours de RTT

Les différences formes d'aménagement du temps de travail

    • Journée continue
    • Travail de nuit
    • Travail du dimanche
    • Travail d'équipe
    • Modulation
    • Annualisation
    • L'astreinte
    • L'impact de la loi sur la sécurisation de l'emploi : les accords de maintien dans l'emploi

Les heures supplémentaires

    • Définition
    • Majorations

Le travail à temps partiel

    • Limites et contraintes légales
    • Rémunération des heures complémentaires
    • La notion de complément d'heures

Le compte épargne temps

    • Modalités de mise en place
    • Alimentation
    • Utilisation

 

Attention : cette formation n'existe pas en formule inter

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