Faire fonctionner son CE

livre 2

SOMMAIRE

1 - COMMENT ORGANISER AU MIEUX LE CE ?

  • La Structure du CE
  • Le rôle du Président du CE
  • Les fonctions du Secrétaire du CE
  • Les attributions du bureau du CE
  • Les missions du Trésorier
  • Les commissions
  • Les autres institutions du personnel
  • Pratique

2 - COMMENT COMMUNIQUER AVEC LES SALARIES ?

  • De nombreux moyens de communication possibles...
  • ... mais il est préférable de privilégier l'information écrite
  • Pratique

3 - QUELLES RELATIONS ENTRE LE CE ET LES SYNDICATS ?

  • Rôle du syndicat et relations avec l'employeur
  • Action syndicale dans l'entreprise
  • Pratique

4 - PAR QUI ET COMMENT LE CE PEUT-IL ETRE CONSEILLE ?

  • Le recours à l'expert-comptable
  • Le recours à l'expert technique
  • Le recours à l'expert juridique
  • Le recours à l'expert agréé par le CHSCT
  • Pratique

5 - COMMENT EMBAUCHER UN SALARIE POUR LE CE ?

  • Le choix du type d'embauche
    • Le contrat à durée indéterminée à temps complet
    • Le contrat sous CDD ou intérim pour un besoin ponctuel
    • Embauche à temps partiel quelques jours par semaine
    • Les formalités à remplir
    • La relation de travail
  • Pratique

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Elections et responsabilités

livre 1

 

SOMMAIRE

1 - COMMENT SE PREPARER AUX ELECTIONS DU CE ?

  • Schéma des opérations préélectorales
  • La représentation des salariés
  • Le cadre de l'élection
  • Les organisations syndicales négociant l'accord préélectoral
  • La liste des électeurs et des candidats
  • Le protocole préélectoral
  • La campagne électorale
  • Pratique

2 - COMMENT PROCEDER AUX ELECTIONS ?

  • Schéma des opérations électorales
  • Date, heures et lieux de vote
  • Déroulement
  • Le vote
  • Mode de scrutin
  • Les résultats
  • Pratique

3 - QUELLES SONT LES ACTIONS A MENER APRES LES ELECTIONS ?

  • La passation entre l'ancienne et la nouvelle équipe
  • La 1ère réunion
  • La mise en place du bureau
  • Les commissions du CE

4 - QUELLES SONT LES RESPONSABILITES DU CE ?

  • La responsabilité civile du CE
  • La responsabilité pénale du CE
  • La responsabilité morale du CE
  • Pratique

Annexe : Modèle protocole préélectoral

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