Oui, depuis une loi du 28 juillet 2011, le Code du travail énonce que les activités gérées par le comité, le sont au bénéfice des salariés, de leur famille et des stagiaires.
La même loi a également inscrit dans le Code de l’éducation que les stagiaires accèdent aux activités sociales et culturelles gérées par le comité dans les mêmes conditions que les salariés.
À noter que le nombre de stagiaires est une information qui doit figurer dans la base de données économiques et sociales ainsi que dans le bilan social (pour les entreprises de 300 salariés et plus) et que les noms et prénoms des stagiaires accueillis dans l’établissement figurent sur le registre unique du personnel.
