Formation : Santé, sécurité et conditions de travail (SSCT)

Maîtriser les attributions du CSE en matière de SSCT

• L’évolution des instances et les rôles SSCT du CSE et de la CSSCT,
• Les obligations de l’employeur en matière de SSCT,
• Les missions du CSE en matière de SSCT,
• Le règlement intérieur,
• Introduction relative au harcèlement moral et sexuel.

Prioriser, dialoguer et s’engager dans la démarche SSCT

• Les consultations récurrentes et ponctuelles du CSE,
• Les informations SSCT qui doivent être communiquées au CSE,
• Le rendu de l’avis du CSE,
• Le droit à l’expertise et les cas de recours,
• La communication auprès des salariés.

Évaluer les risques professionnels et améliorer les conditions de travail

• Les familles de risques professionnels et leur identification,
• Le cas particulier des risques psychosociaux (RPS),
• Les mesures de prévention,
• L’évaluation des risques professionnels (DUERP, Programme et Bilan annuels de prévention) et les obligations de l’employeur,
• L’arbre des causes et les propositions d’actions de prévention.

Analyser et enquêter à la suite d’un accident ou d’une maladie professionnelle

• L’enquête après un accident de travail et une maladie professionnelle : les étapes, la méthode,
• Recensement et analyse des risques professionnels par le CSE
• Plan d’actions.

Savoir utiliser les ressources et moyens du CSE en matière de SSCT

• Les acteurs : médecine et inspection du travail, CARSAT/CRAMIF, etc,
• La CSSCT et les représentants de proximité,
• Les réunions : préparation et déroulement,
• Le délit d’entrave,
• Les outils et plans d’actions : droits d’alerte, danger grave et imminent,
• Le référent harcèlement sexuel et agissements sexistes,
• CSE et CSSCT : fonctionnement, réunions, bonnes pratiques.