Lexique CSE
Le fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) repose sur un ensemble de notions et de dispositifs spécifiques qu’il est essentiel de bien maîtriser, que l’on soit élu, représentant syndical, membre de la direction ou collaborateur. Ce lexique a été conçu pour vous offrir un accès simple et structuré à l’ensemble des définitions clés du CSE.
Retrouvez ci-dessous les principaux termes classés par ordre alphabétique. Chacun est accompagné d’une courte définition. En cliquant sur un mot, vous accéderez à une fiche détaillée avec plus d’informations, d’exemples concrets, de références juridiques et de conseils pratiques. N’hésitez pas à remplir notre formulaire pour recevoir notre abécédaire complet par e-mail.
- Assurance CSE : L’assurance responsabilité civile du CSE est une protection recommandée destinée à couvrir les risques et responsabilités du comité social et économique (CSE) et de ses élus dans l’exercice de leurs fonctions. Elle permet de protéger le CSE contre les dommages matériels, erreurs de gestion, litiges juridiques ou encore les accidents...
- Avertissement au travail : L’avertissement au travail est une sanction disciplinaire écrite, adressée par l’employeur à un salarié suite à un comportement jugé fautif, sans toutefois remettre en cause sa présence dans l’entreprise (ni son poste ni sa rémunération). Il s'agit d’un rappel à l’ordre formel, inscrit dans le dossier disciplinaire du salarié, qui...
