Lexique CSE
Le fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) repose sur un ensemble de notions et de dispositifs spécifiques qu’il est essentiel de bien maîtriser, que l’on soit élu, représentant syndical, membre de la direction ou collaborateur. Ce lexique a été conçu pour vous offrir un accès simple et structuré à l’ensemble des définitions clés du CSE.
Retrouvez ci-dessous les principaux termes classés par ordre alphabétique. Chacun est accompagné d’une courte définition. En cliquant sur un mot, vous accéderez à une fiche détaillée avec plus d’informations, d’exemples concrets, de références juridiques et de conseils pratiques. N’hésitez pas à remplir notre formulaire pour recevoir notre abécédaire complet par e-mail.
- Secrétaire cse : Le secrétaire du comité social et économique (CSE) est un élu titulaire du CSE, désigné par les autres membres pour assurer le bon fonctionnement administratif et organisationnel du comité. Il est l’interlocuteur principal entre l’employeur et les représentants du personnel. Le rôle du secrétaire CSE Le secrétaire CSE a plusieurs...
- SSCT : La SSCT, ou Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail, est une commission interne au CSE (Comité Social et Économique), créée pour se concentrer sur les sujets liés à la prévention des risques professionnels, à la protection de la santé physique et mentale des salariés, ainsi qu’à l’amélioration des conditions...
- Subvention CSE : La subvention CSE désigne les sommes versées par l’employeur au Comité Social et Économique pour lui permettre d'exercer ses missions. Elle se divise en deux budgets distincts : Le budget de fonctionnement : sert à financer le fonctionnement général du CSE (formations des élus, expertises, frais administratifs, outils de gestion…)....
- Suppléant CSE : Le suppléant du comité social et économique (CSE) est un élu du personnel qui siège au CSE en tant que remplaçant d’un titulaire absent. Il est élu lors des élections professionnelles, mais n’a pas de droit de vote en réunion, sauf lorsqu’il remplace un titulaire. Son rôle principal est d’assurer...
