Lexique CSE
Le fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) repose sur un ensemble de notions et de dispositifs spécifiques qu’il est essentiel de bien maîtriser, que l’on soit élu, représentant syndical, membre de la direction ou collaborateur. Ce lexique a été conçu pour vous offrir un accès simple et structuré à l’ensemble des définitions clés du CSE.
Retrouvez ci-dessous les principaux termes classés par ordre alphabétique. Chacun est accompagné d’une courte définition. En cliquant sur un mot, vous accéderez à une fiche détaillée avec plus d’informations, d’exemples concrets, de références juridiques et de conseils pratiques. N’hésitez pas à remplir notre formulaire pour recevoir notre abécédaire complet par e-mail.
- Règlement intérieur CSE : Le règlement intérieur du comité social et économique (CSE) est un document obligatoire (dans certaines entreprises) qui définit les règles de fonctionnement du comité. Il fixe les modalités d’organisation des réunions, la gestion des budgets et les relations entre les élus et l’employeur. Ce règlement garantit un cadre clair et...
- Réunion CSE : La réunion CSE désigne la réunion officielle entre l’employeur (ou son représentant) et les élus du Comité Social et Économique. Elle constitue le principal moment d’échange sur la vie de l’entreprise, les conditions de travail, la santé-sécurité, les projets à venir et les droits des salariés. À quoi sert une...
- Réunion extraordinaire CHSCT : Une réunion extraordinaire du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) était une réunion exceptionnelle convoquée en dehors du calendrier des réunions ordinaires. Elle avait lieu lorsqu’un événement grave ou urgent nécessitait une réaction immédiate du comité. Depuis la suppression du CHSCT en 2020 (intégré au CSE),...
- RSE : La RSE, ou Responsabilité Sociétale des Entreprises, désigne l’ensemble des pratiques mises en place par une entreprise pour intégrer les préoccupations sociales, environnementales et économiques dans ses activités et dans ses interactions avec ses parties prenantes (salariés, clients, fournisseurs, territoire, etc.). C’est une démarche volontaire, encouragée par les pouvoirs publics,...
